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Behar – Le Rosh Yeshiva Réponds – Un prêteur peut-il facturer à l’emprunteur les coûts de renoncements d’un prêt ?

by Rabbi Dov Linzer (Posted on May 23, 2024)
Topics: Behar, French, Rosh Yeshiva Responds, Sefer Vayikra, Torah

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Traduit par Rabbi Émile Ackermann

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אַל־תִּקַּ֤ח מֵֽאִתּוֹ֙ נֶ֣שֶׁךְ וְתַרְבִּ֔ית וְיָרֵ֖אתָ מֵֽאֱ-לֹהֶ֑יךָ וְחֵ֥י אָחִ֖יךָ עִמָּֽךְ

N’accepte de sa part ni intérêt ni profit, mais crains ton Dieu, et que ton frère vive avec toi. (Vayikra 25:36)

QUESTION—Washington, D.C.

Une personne souhaite prêter une importante somme d’argent (prêt à court terme) à une autre. Pour ce faire, le prêteur retirera de l’argent d’un compte d’investissement. Pour liquider les investissements, le prêteur aura une pénalité fiscale et des coûts de renoncement parce qu’il ne gagnera pas d’argent pendant la durée du prêt à court terme. Je suppose qu’il est interdit de facturer les coûts de renoncement. L’emprunteur peut-il payer les pénalités fiscales sur les plus-values qui en résulteront ou cela est-il également considéré comme ribit ? Merci.

RÉPONSE

Le paiement pour permettre le prêt, même avant le prêt, est ריבית מוקדמת (ribit mukdemet), un intérêt payé d’avance.  Le Rambam et le Rosh ne s’entendent pas sur le caractère explicite de cette disposition, mais il semble qu’elle soit assez explicite dans votre cas.  Les intérêts prépayés sont une interdiction rabbinique. Si l’argent/le cadeau doit être rendu si le prêt n’a pas lieu, il s’agit d’un intérêt fixe ריבית קצוצה (ribit ketzutzah) et interdit mid’orayta, au niveau biblique.